• Imprimer cette page
  • Inscrivez-vous à l'alerte mail
Warning : count(): Parameter must be an array or an object that implements Countable dans customtheme_form_alter() (ligne 10 dans /srv/aegir/platforms/drupal-7/sites/projet-ceef.fr/themes/customtheme/template.php).

Pourquoi une concertation ?

 

Moment privilégié d’échanges et de dialogue, la concertation vous associe à l’élaboration du CEEF en vous informant sur le projet et en vous invitant à vous exprimer à son propos.

Organisée par RFF du 3 octobre au 2 décembre 2013, la concertation publique est une phase importante d'un projet où vous êtes invités à exprimer vos avis, interrogations et contributions directement auprès du maître d’ouvrage des études préliminaires du CEEF : RFF.

 

Cette concertation se place dans la continuité du dialogue engagé par RFF depuis juillet 2012.

 

La CNDP a décidé le 3 juillet 2013 que cette concertation aurait lieu sous l’égide d’un garant, Michel Gaillard, responsable du bon déroulement de cette concertation.

 

Cette concertation s’inscrit dans une démarche globale portée par RFF. Une Charte pour la conduite de la concertation a été adoptée par son Conseil d’Administration le 12 mai 2011. Traduction d’un engagement de longue date, cette charte énonce les engagements de Réseau Ferré de France et offre à l’ensemble des participants les éléments d’un code de bonne conduite. Elle propose ainsi l’esprit qui doit animer la concertation et les conditions nécessaires à son bon déroulement.

 

A l’issue de cette concertation, un compte-rendu sera réalisé et publié par RFF.
Sur la base du bilan RFF, le garant établira son rapport sur le déroulement de la concertation.